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Contrats

Engagements d’achat, de vente et de prestation.

Le lot est celui du découpage (Lot 0 à 7). Une fonctionnalité que le découpage ne cite pas reçoit le lot de sa règle liée, à défaut celui du module qui la contient : la mention « lot affecté (EC-021) » la signale.

Fonctionnalité Lot Règles et exigences Source
Contrats d’achat producteur, de vente client et de prestation Lot 1 – Découpage, Lot 1
Primes, formule de réfaction, tolérances Lot 1 RG-171 Découpage, Lot 1
Statuts brouillon, actif, soldé, résilié ; solde engagé moins livré avec alerte au-delà de la tolérance Lot 1 – Analyse critique, « Entités Contrat, Certification, Vente et Expédition » ; lot affecté (EC-021)
Vente sans contrat marquée « spot » Lot 2 – Analyse critique, « Entités Contrat, Certification, Vente et Expédition » ; lot affecté (EC-021)
  • RG-171 – Le poids net marchand est calculé, détaillé, et la formule est imprimée