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RG-023 – Le rendement de référence est révisable

Ajustable par le RSCI avec justification. L’historique des valeurs est conservé.

Voir SR-L1-10 (ajouté avec le Lot 1, décision EC-019).

La révision du rendement de référence par le RSCI suit la même double validation direction et RSCI, par un auteur distinct. Toute révision crée une nouvelle version, qui repasse en validation (décision EC-012).

Source : Analyse critique, « Failles critiques », faille 2.

État (A8, 01/10/2026) : le rendement est historisé en ajout seul avec un motif obligatoire à chaque ligne ; aucune valeur par défaut tant que le mécanisme de paramètres n’existe pas (EC-074). Voir Lot 1, séquence A8.