RG-026 – Le plan de contrôle interne est calculé
Pour une campagne, BioTrace calcule les effectifs à contrôler selon les taux paramétrés - par défaut 5 % de ré-inspection avec un minimum de dix membres, 2 % d’échantillonnage, 10 % de contrôles non annoncés - et met la liste à disposition du système SCI. BioTrace ne conduit pas les inspections.
Scénarios de recette
Section intitulée « Scénarios de recette »Historique
Section intitulée « Historique »Mention du cahier v1.2 : « nouveau en v1.2 ».
Ce qui change
Section intitulée « Ce qui change »Les taux de ré-inspection, d’échantillonnage et de contrôles non annoncés sont des paramètres par organisation et par référentiel, initialisés à 5 %, 2 % et 10 % (taux de l’organisme de contrôle). Les contrôles non annoncés sont un sous-ensemble des ré-inspections, pas un contrôle supplémentaire. Chaque nombre est arrondi à l’entier supérieur. Ce plan externe est distinct de l’inspection interne annuelle de 100 % des membres par le SCI. BioTrace ne conduit toujours pas les inspections (décision EC-005).
Source : Analyse critique, « Erreurs réglementaires et techniques à corriger » ; Analyse critique, « Module contrôle interne » (plan d’inspection).