EX-004 – Contrôles rejoués côté serveur
Capacité, bilan matière, qualité et éligibilité sont vérifiés à la synchronisation. Un lot devenu invalide est placé en anomalie, jamais rejeté silencieusement.
Scénarios de recette
Section intitulée « Scénarios de recette »Ce qui change
Section intitulée « Ce qui change »Le lot en anomalie ne peut ni être transformé ni être vendu sous le référentiel bio tant que le contrôle n’est pas levé. Le reçu remis reste valide et la collecte est enregistrée. Le RSCI tranche : régularisation (capacité revue), déclassement en conventionnel ou ouverture d’une non-conformité au SCI (décision EC-013).